NOUVELLE VERSION PROJET PLUI-H

Vous trouverez ici la nouvelle version du projet arrêté du PLUi-H (arrêt en conseil communautaire le 16 février 2023).
Pour rappel, il s'agit seulement de l'arrêt du projet et non de son approbation définitive.
Voici les prochaines étapes :
-> consultation des personnes publiques associées pour avis des partenaires
-> enquête publique pour avis de la population
-> réajustement du projet à la marge
-> approbation définitive


consultation des personnes publiques associées pour avis des partenaires -> enquête publique pour avis de la population -> réajustement du projet à la marge -> approbation définitive https://www.terresdesconfluences.fr/les-grands-projets/projets-de-territoire/plui-h-pour-un-amenagement-du-territoire-plus-coherent-et Vous trouverez ici la nouvelle version du projet arrêté du PLUi-H (arrêt en conseil communautaire le 16 février 2023). Pour rappel, il s'agit seulement de l'arrêt du projet et non de son approbation définitive. Voici les prochaines étapes : -> consultation des personnes publiques associées pour avis des partenaires -> enquête publique pour avis de la population -> réajustement du projet à la marge -> approbation définitive https://www.terresdesconfluences.fr/les-grands-projets/projets-de-territoire/plui-h-pour-un-amenagement-du-territoire-plus-coherent-et external-link-new-window>https://www.terresdesconfluences.fr/les-grands-projets/projets-de-territoire/plui-h-pour-un-amenagement-du-territoire-plus-coherent-et

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